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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA
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SENTEUR D'ENCENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SENTEUR D'ENCENS
LABORATOIRES SIPA société anonyme

Numéro de dépôt :
95594221
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2015

Présentation de la marque SENTEUR D'ENCENS

Déposée le 25 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENTEUR D'ENCENS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA domicilié(e) 66 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2297331) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 784 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2297331) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENTEUR D'ENCENS est expirée depuis le 25 octobre 2015.

LABORATOIRES SIPA a également déposé les autres marques suivantes : POM'CANNELLE , SEGA-SUN , ACTION HENNE , SCENTUAL SCENTS , SANTUAL SCENTS , SCENTUAL SCENTS , UN JARDIN EN PLUS , SCENTED GARDEN , SCENTUAL SCENTS


LABORATOIRES SIPA société anonyme - 66 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2297331) - 75008 - France - SIREN 323784157


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2297331) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Inscription le 22 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435484 - Publication au BOPI 2006-06-22

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2005 n°2297331 - Publication au BOPI 2005-09-20

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Eponges, peignes, brûle-parfums, bougeoirs (non en métaux précieux), diffuseurs, porte-encens. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.